Conditions d'utilisation
1. Droit d'utilisation :
La consultation du site ne nécessite pas d'être inscrit en tant que membre. Pour pouvoir ajouter ou modifier une fiche de totem, ainsi que pour participer aux forums, il est indispensable de s'être inscrit avec une adresse email valable. Vous êtes considéré comme membre du site dès lors que vous vous êtes inscrit. En tant que membre, vous êtes tenu responsable de toutes les opérations réalisées. Vous êtes tenu de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger vos données et vous ne pouvez les révéler à des tiers, ni autoriser une tierse personne à l'utiliser directement ou indirectement.
L'ensemble du site internet est soumis aux présentes conditions d'utilisations, vous déclarez être en accord avec celles-ci dès lors que vous le consultez, ou que vous ajoutez ou modifiez un totem. Vous ne pouvez utiliser nos services dès lors que vous n'êtes pas en accord avec les présentes conditions d'utilisation, ou que vous les enfreignez. De même pour les personnes dont le compte a été suspendu temporairement ou définitivement.
2. Responsabilité de l'utilisateur :
L'utilisateur de Totems-Scouts.be reconnaît qu'il est le seul et l'unique responsable de ses publications, du maintien et du contrôle de leur contenu, ainsi que de la validité de toutes les informations fournies, bien que les administrateurs se réservent le droit de les modifier et le cas échéant de les supprimer.
L'utilisateur reconnaît qu'il est le seul et l'unique responsable de la mise en ligne des informations qu'il fourni. L'utilisateur est tenu responsable de l'usage qu'il fait des services de Totems-Scouts.be. Ce dernier étant dégagé de toute responsabilité.
Vos Informations Personnelles, ainsi que toutes vos publications répertoriées :
- ne peuvent en aucun cas être impropres à la publication ;
- ne peuvent en aucun cas être incorrectes ;
- ne peuvent en aucun cas être mensongères ;
- ne peuvent en aucun cas être imprécises, incompréhensibles ou dans une autre langue que le français ;
- ne peuvent en aucun cas porter atteinte aux brevets, droits d'auteurs, droits des marques, ainsi qu'aux autres droits de divulgation, droits de propriété intellectuelle ou, à la vie privée d'autrui ;
- ne peuvent en aucun cas être diffamatoires, calomnieuses ou médisantes;
- ne peuvent en aucun cas être discriminatoires, inciter à la violence ou à la haine raciale, ethnique ou religieuse ;
- ne peuvent en aucun cas comporter des contenus ou d'informations à consonnances obscènes ou pédophiles ;
- ne peuvent en aucun cas contenir de virus, cheval de Troie ou tout autre système informatique visant à endommager ou a intercepter clandestinement toutes informations transitant via le site Totems-Scouts.be ou via sa base de donnée ;
- ne peuvent en aucun cas enfreindre les règlement ou lois en vigueur ;
Totems-Scouts.be ne peut pas systématiquement effectuer un contrôle de toutes les informations et données fournies par les utilisateurs et ce, ne peut en aucun cas être tenu responsable de leurs parutions. Les publications sont crées, éditées, gérées et mises en ligne sous l'unique responsablité de leurs auteurs respectifs. Totems-Scouts.be décline toute responsabilité quant à l'exactitude des données renseignées dans le contenu des propos publiés par les utilisateurs de ses services.
3. Données à caractère personnel :
Les données à caractère personnel que vous nous transmettez seront utilisées par le site Totems-Scouts.be. Vous êtes tenus pour responsable des informations que vous nous transmettez.
Ces données ne seront ni cédées, ni louées, ni vendues à des sociétés commerciales tierces.
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez à tout moment du droit d'accès (art. 34 à 38) et de rectification (art. 36) de ces données ainsi que du droit d'opposition (art. 26). Vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant et étant inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Vous avez la possibilité d'exercer ce droit en prenant contact avec nous à tout moment via la rubrique contact disponible.
4. Identité des utilisateurs :
Totems-Scouts.be est uniquement un service internet. Nous ne pouvons donc en aucun cas vous garantir l'identité des utilisateurs ainsi que l’exactitude des informations qui nous sont communiquées.
5. Utilisation des fonctions de contact :
Vous ne pouvez en aucun cas contacter un membre pour envoyer de la publicité/spam ou, toutes autres informations ne rentrant pas en compte avec les services proposés par Totems-Scouts.be.
6. Suspension ou suppression d'un compte membre :
Totems-Scouts.be se réserve le droit de suspendre ou de supprimer n'importe quelle publication et ce, si le membre en question à enfreint les conditions générales du site. Nous nous réservons également ce droit si la publication a fait l'objet de plaintes émanant d'autres utilisateur, membre ou de notre service de surveillance. De même, nous nous réservons ce même droit si nous jugeons que vos activités peuvent porter préjudice au bon fonctionnement de nos services ainsi qu'aux utilisateurs et membres de Totems-Scouts.be.
7. Contenu du site Totems-Scouts.be :
Le nom et le logo Totems-Scouts.be, le design général du site, les icônes de représentation des rubriques, les textes, images et autres informations publiés sur ce site sont la propriété de Totems-Scouts.be, sauf indication contraire. Le Contenu de notre site internet 'http://www.totems-scouts.be' ne peut être modifié, copié, distribué, utilisé, reproduit, publié, téléchargé, présenté, adressé, transmis, loué ou vendu de quelque manière ou quelqu'en soit la forme, en totalité ou en partie, sans l'autorisation préalable écrite des administrateurs de Totems-Scouts.be.
8. Responsabilité de Totems-Scouts.be :
En aucun cas Totems-Scouts.be ne pourra être tenu responsable d'éventuels problèmes de fonctionnement technique de l'ensemble des fonctions et services mis à votre disposition sur le site.
En aucun cas Totems-Scouts.be ne pourra être tenu responsable de tous types de problèmes occasionnés à votre ordinateur durant la navigation sur notre site 'http://www.Totems-Scouts.be'.
En aucun cas Totems-Scouts.be ne pourra être tenu responsable d'éventuelles erreurs d'encodage d'informations sur le site 'http://www.Totems-Scouts.be'.
Totems-Scouts.be se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales, ses petites annonces ainsi que ses pages Web et/ou de retirer à tout moment l'accès à ces informations.
Si vous avez des questions, nous vous invitons à nous contacter.